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Marques déposées par la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY
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4 SAISONS DE SERIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 SAISONS DE SERIGNY
(S.A.S.) VAL DE SERIGNY

Numéro de dépôt :
3355956
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
20/04/2015
4 SAISONS DE SERIGNY de S.A.S.) VAL DE SERIGNY

Présentation de la marque 4 SAISONS DE SERIGNY

Déposée le 20 avril 2005 par la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « 4 SAISONS DE SERIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY domicilié(e) LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert FRANCHINEAU VAL DE SERIGNY domicilié(e) LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France.

La marque 4 SAISONS DE SERIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAISONS DE SERIGNY est expirée depuis le 20 avril 2015.

S.A.S.) VAL DE SERIGNY a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE SERIGNY , DOMAINE DE SERIGNY , MELONS ET MERVEILLES , MELONS DE SERIGNY , CLOS DE SERIGNY , SERIGNY PASSION , TRANCHE DE SERIGNY


(S.A.S.) VAL DE SERIGNY - LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France - SIREN 381502236


Monsieur Robert FRANCHINEAU VAL DE SERIGNY - LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 5 février 2009 - Changement de dénomination n°490309 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490307 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.